Conditions d’utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION
APERÇU
Bienvenue chez Il Baule del Tempo ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Il Baule del Tempo. Il Baule del Tempo exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services (collectivement, les « Services »), afin d’offrir au client que vous êtes une expérience d’achat appropriée. Il Baule del Tempo est pris en charge par Shopify, ce qui nous permet de fournir les Services.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique à laquelle il est fait référence (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, qui contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent notamment les clauses de non-garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant les Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions et par notre [Politique de confidentialité LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser les Services.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez être majeur dans votre État ou province de résidence, ou avoir donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d’utiliser les Services via des appareils que vous possédez, avez achetés ou gérez.
Pour utiliser les Services (navigation dans la boutique, achat de produits, etc.), vous pouvez être amené à fournir certaines informations : adresse e-mail, données de facturation, de paiement et d’expédition. Vous déclarez et garantissez que les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.
Vous êtes responsable de l’activité de votre compte et de la protection de vos identifiants. Vous ne devez pas transférer, vendre, céder ni concéder sous licence votre compte à un tiers.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter fidèlement nos produits et services en ligne. Toutefois, l’affichage des couleurs et de l’aspect peut varier selon l’appareil et ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondront à vos attentes ou seront identiques aux descriptions/visuels en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit ou de limiter les quantités disponibles pour toute personne, région ou juridiction.
ARTICLE 3 – COMMANDES
En passant commande, vous faites une offre d’achat. Il Baule del Tempo se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion et pour toute raison. La commande n’est confirmée qu’après son acceptation par Il Baule del Tempo.
Avant toute acceptation, nous devons recevoir et traiter le paiement. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant l’envoi ; une annulation peut être impossible après acceptation.
En cas de refus, modification ou annulation, nous vous informerons via l’e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis.
Vos achats sont soumis aux retours/échanges uniquement conformément à notre [Politique de remboursement LIEN].
Vous déclarez acheter pour un usage personnel ou domestique, et non pour la revente ou l’exportation.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et offres peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et figure dans l’e-mail de confirmation.
Sauf indication contraire, les prix affichés s’entendent hors taxes, droits de douane, frais d’expédition, de manutention et d’importation.
Les prix de la boutique en ligne peuvent différer de ceux d’autres points de vente. Des promotions peuvent être proposées, soumises à des conditions particulières. En cas de conflit, ces conditions particulières prévalent.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions et de les mettre à jour rapidement (e-mail, numéro/validité de carte, etc.) afin que nous puissions finaliser vos achats et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez disposer du droit d’utiliser le moyen de paiement fourni et que les frais engagés seront honorés par l’émetteur.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Les délais indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis.
Nous déclinons toute responsabilité pour les retards dus aux transporteurs, aux procédures douanières ou à des événements indépendants de notre volonté. Après remise au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Services, y compris sans s’y limiter marques, textes, images, graphismes, avis produits, vidéos, audio ainsi que leur conception et organisation, appartiennent à Il Baule del Tempo, à ses affiliés ou concédants et sont protégés par les lois de propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, copie, affichage, publication, téléchargement, conservation ou transmission de contenus sans notre accord écrit est interdite.
Tout usage non autorisé peut contrevenir aux lois applicables. Tous droits non expressément concédés sont réservés.
Les noms, logos, noms de produits/services, designs et slogans de Il Baule del Tempo sont des marques de Il Baule del Tempo ou de ses concédants. Ceux de Shopify sont des marques de Shopify. Les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils fournis par des tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons.
Vous reconnaissez que nous fournissons ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie. Nous déclinons toute responsabilité découlant de leur utilisation.
Votre utilisation de ces outils est à vos seuls risques et soumise aux conditions des fournisseurs tiers concernés.
ARTICLE 8 – LIENS TIERS
Les Services peuvent contenir des contenus ou liens vers des sites de tiers. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’exactitude de ces contenus.
Si vous accédez à des sites tiers, vous le faites à vos risques. Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à ces sites, produits, services ou contenus. Veuillez consulter attentivement leurs politiques avant toute transaction.
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE AU MARCHAND : cette section doit rester inchangée.]
Il Baule del Tempo est propulsé par Shopify, qui nous permet de fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats ont lieu directement entre vous et Il Baule del Tempo.
En utilisant les Services, vous comprenez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect de vos transactions ni des dommages en découlant. Vous déchargez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation liée à vos achats auprès de Il Baule del Tempo.
ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles collectées via les Services sont soumises à notre [Politique de confidentialité LIEN] et, pour certaines, à la Politique de confidentialité de Shopify.
Shopify collecte et traite des données relatives à votre accès et à votre utilisation des Services pour les fournir et les améliorer, ce qui peut impliquer des transferts vers des pays hors du vôtre.
Consultez notre [Politique de confidentialité LIEN] pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données par nous, Shopify et nos partenaires.
ARTICLE 11 – COMMENTAIRES / AVIS
En soumettant toute idée, suggestion, avis, retour ou autre contenu (collectivement, « Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, gratuite et transférable pour les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher, à toute fin, y compris commerciale.
Vous déclarez disposer des droits nécessaires sur les Commentaires, avoir divulgué toute incitation reçue et respecter les présentes Conditions. Nous ne sommes pas tenus de (i) garder les Commentaires confidentiels, (ii) vous rémunérer, ni (iii) y répondre.
Nous pouvons surveiller, modifier ou supprimer tout Commentaire que nous jugeons illicite, offensant ou contraire aux présentes.
ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Des informations figurant dans les Services peuvent contenir des erreurs typographiques ou omissions (descriptions, prix, promotions, frais d’expédition, délais, disponibilité). Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier/annuler des commandes à tout moment, sans préavis.
ARTICLE 13 – USAGES INTERDITS
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légitimes. Il est notamment interdit de :
(a) les utiliser à des fins illégales ou malveillantes ; (b) violer des lois/réglementations ; (c) porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ; (d) harceler, diffamer, discriminer ; (e) transmettre des informations fausses ; (f) envoyer/recevoir/téléverser du contenu non conforme ; (g) envoyer du spam ou sollicitations similaires ; (h) usurper l’identité d’autrui ; (i) adopter tout comportement nuisant à l’utilisation des Services par des tiers.
Il est également interdit de : (a) téléverser des virus ou codes malveillants ; (b) reproduire/dupliquer/vendre une partie des Services ; (c) collecter des données personnelles d’autrui ; (d) pratiquer spamming, phishing, scraping, etc. ; (e) contourner des fonctionnalités de sécurité.
Nous pouvons suspendre/désactiver/fermer votre compte à tout moment en cas de violation.
ARTICLE 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier l’accès aux Services, en tout ou partie, à tout moment et sans préavis. Vous restez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation.
Les dispositions relatives notamment à la Propriété intellectuelle, aux Commentaires, à la Limitation de garantie, à la Limitation de responsabilité, à l’Indemnisation, à la Divisibilité, à la Renonciation, à l’Accord intégral, à la Cession, à la Loi applicable et à la Confidentialité survivront à la résiliation.
ARTICLE 15 – EXCLUSION DE GARANTIES
Sauf mention expresse de Il Baule del Tempo, les Services et tous les produits sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
Nous ne garantissons pas que l’utilisation des Services sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.
ARTICLE 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure maximale permise par la loi, Il Baule del Tempo, Shopify, ainsi que leurs affiliés, dirigeants, employés, agents et concédants, ne seront responsables d’aucun dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou conséquent (perte de profits, données, revenus, etc.) découlant de votre utilisation des Services ou des produits achetés via ceux-ci.
ARTICLE 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Il Baule del Tempo, Shopify et leurs affiliés, dirigeants, employés et agents, de toute réclamation, dommage ou dépense résultant de votre violation des présentes Conditions, des lois applicables ou de votre utilisation des Services.
ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera réputée dissociée sans affecter la validité des autres dispositions.
ARTICLE 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation.
Les présentes Conditions, avec toute politique publiée, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Il Baule del Tempo.
ARTICLE 20 – CESSION
Vous ne pouvez céder ou transférer les présentes Conditions sans notre accord écrit. Nous pouvons céder les présentes Conditions sans préavis ni consentement.
ARTICLE 21 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions et tout accord distinct vous fournissant les Services sont régis et interprétés par les tribunaux fédéraux, étatiques ou territoriaux de la juridiction où Il Baule del Tempo est établi. Vous et Il Baule del Tempo acceptez la compétence de ces tribunaux.
ARTICLE 22 – TITRES
Les intitulés sont fournis pour commodité uniquement et n’affectent pas l’interprétation.
ARTICLE 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
La version la plus récente des Conditions est disponible à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou modifier ces Conditions en publiant les changements sur notre site. Votre utilisation continue des Services vaut acceptation des modifications.
ARTICLE 24 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les Conditions d’utilisation, contactez dev@luxo.io.
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